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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Date de la dernière mise à jour : 04/05/2023 

1. Introduction

Le présent document énonce les conditions générales d’utilisation (CGU) du site d’informations et d’études personnalisées spécialisé dans les panneaux solaires (le « Site »). En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

 

2. Propriété intellectuelle

Le Site et tous les éléments qui le composent (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, exploitation ou utilisation commerciale non autorisée de tout ou partie du Site est strictement interdite.

 

3. Contenu du Site

Le Site a pour vocation de fournir des informations et des études personnalisées sur les panneaux solaires. Les informations fournies sur le Site sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire du Site.

 

4. Utilisation du Site

L’utilisation du Site est réservée à un usage personnel et non commercial. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site à des fins illicites ou contraires aux présentes CGU.

 

5. Données personnelles

Le propriétaire du Site s’engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à protéger leurs données personnelles conformément à la législation en vigueur. Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité pour plus d’informations.

 

6. Responsabilité

Le propriétaire du Site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

 

7. Modification des CGU

Le propriétaire du Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis. Il est donc recommandé de consulter régulièrement cette page.

 

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

 

Nous vous remercions de votre confiance et nous espérons que votre expérience sur notre Site sera agréable et utile.